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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause commerciale clause pénale commission des clauses abusives clause de compétence clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause de juridiction clause abusive clause de premier refus 
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