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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de pénétration clause d'agrément clause dite de négligence clause résolutoire commission des clauses abusives clause incitative clause transitoire clause de juridiction clause de non-concurrence clause de sauvegarde

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