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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
vente rendu à quai droits non acquittés livré droits acquittés droits spécifiques droits d'octroi de mer droits d'enregistrement rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits dérivés crédit de droits rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) DTS : droits de tirage spéciaux
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