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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications recul des ventes régime des emballages réévaluation libre des bilans balance des biens et services AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments consommation finale des ménages rotation des stocks escalade des prix
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