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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déspécialisation pyramide des besoins carnet de commandes AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés indice des prix de détail DDU : delivered duty unpaid… named place of destination salle des ventes DES : delivered ex sail… named port of destination association de défense des consommateurs contrôle des prix
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