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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
blocage des prix analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances revenu national aux prix des facteurs service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) CJCE : cour de justice des communautés européennes indépendance des exercices comptables publicité clandestine prospection des fournisseurs INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité plan de développement des produits
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