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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
plan de développement des produits déséquilibre MONEP : marché des options négociables à Paris recherche descriptive programme des supports CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés hystérésis des frais CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales méthodes de Monte-Carlo désintermédiation
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