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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause de juridiction clause de non-rétablissement clause d'agrément clause incitative clause résolutoire clause pari passu clause d'échelle mobile clause commerciale

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