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Il n'y a qu'un terme pour 'Handelsware mit zeitlich begrenztem Rückgaberecht' en Allemand
marchandise achetée sous condition résolutoire (loc. f.)
Définition(s)
Marchandise achetée ferme mais que le fournisseur s'oblige à reprendre en tout ou en partie si elle est invendue à l'expiration d'un délai déterminé.
V. Vente à condition.
V. Vente à condition.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
classement des marchandises conditions d'achat marchandise warrantée reconnaissance des marchandises conditions particulières d'achat droit de souscription OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sous-louer marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandises diverses
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