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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
société commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
tactique commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directeur commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
psychologie commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
produit commercialisable loc. m.
commercialiser v. tr.
droit d'auteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
technico-commercial n. m.
politique commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit antidumping loc. m.
télévision commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits ad valorem loc. m.
information commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendement commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
convention commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'accise loc. m.
attraction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
commercialité n. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
risque commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
paracommercialisme n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
propriété commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'option loc. m.
nom commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation n. f.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
interaction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits dérivés loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
saturation commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
centre commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
administration commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
international commercial terms angl.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
enseignement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
accord commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialisable adj.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
semaine commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
logistique commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
planification commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
radio commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.