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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
propriété commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
balance commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
crédit de droits loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de la concurrence loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialisation n. f.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
preuve commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
accord commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
information commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
commercialité n. f.
agent commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
objectif commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
percée commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
tactique commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
risque commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de visite loc. m.
attraction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialisable adj.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
abus de droit loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
coopération commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
publicité commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
centre commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
convention commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
sciences commerciales loc. f. p.
SCU : surface commerciale utile sigle
semaine commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
saturation commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
appareil commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
politique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
psychologie commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
international commercial terms angl.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de circulation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.