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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
atteinte aux droits loc. f.
risque commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
percée commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
direction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au bail loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'accise loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de la distribution loc. m.
barattage commercial n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
recherche commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
information commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
commercialité n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
appareil commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit à l'image loc. m.
centre commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
publicité commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
fonction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
directeur commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de vote loc. m.
commercialisable adj.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisation n. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
nom commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de gage loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
logistique commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
accord commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
commercialiser v. tr.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
unité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
fonds commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
couverture commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
clause commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
semaine commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
politique commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
carte commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
radio commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
société commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
propriété commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
contrôle commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.