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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accès à un marché loc. m.