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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle