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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.