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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.