A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle