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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
capitaux circulants loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits d'accise loc. m.
frais généraux loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
nouveaux entrants loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits dérivés loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
faux n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
magasins généraux loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de l'intérêt légal loc. m.
faux fret loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'équipement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de capitalisation boursière loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux d'observation loc. m.
capitaux flottants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
marché des capitaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'écoute loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
faux fond n. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux bonifié loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de distribution loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
marché de travaux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente aux enchères loc. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'épargne loc. m.
capitaux n. m. p.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux n. m.
bureaux à la carte loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux plancher loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
crédit de droits loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de service loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'expansion loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'obsolescence loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de croissance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
marginal, marginale, marginaux adj.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de rendement du capital investi loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
marché aux puces loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de réponse loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de retour loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux actuariel loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux annualisé effectif global loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
obligation à taux fixe loc. f.
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux plafond loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de douane loc. m.
capitaux permanents loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de circulation loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de change flottant loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de transformation loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.