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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.