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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rachat loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de grande voirie loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit du marketing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.