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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit du marketing loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.