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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de douane loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit civil loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit privé loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
offre autopayante loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.