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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
offre autopayante loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'établissement loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
qui de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.