Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause abusive
clause incitative
clause de sauvegarde
clause de juridiction
clause de non-concurrence
clause dite de négligence
clause compromissoire
clause transitoire
clause d'échelle mobile
clause pénale
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