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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause commerciale clause de juridiction clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause résolutoire commission des clauses abusives clause d'agrément clause de non-rétablissement clause pénale

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