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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
propriété commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
objectif commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
international commercial terms angl.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
radio commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de résiliation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit mou loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
unité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
politique commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
balance commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
schéma de développement commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
nom commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
commercialisable adj.
stratégie de communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
barattage commercial n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'établissement loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
saturation commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
directeur commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit civil loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
budget commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
administration commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits ad valorem loc. m.
agent commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
conseiller commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
société commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
enseignement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
commercialisation n. f.
risque commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
planification commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commercialité n. f.
droit préférentiel loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
attaché commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de rachat loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
clause commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit au bail loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
appareil commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'affichage loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
recherche commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
gestion commerciale loc. f.