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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.