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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commission européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle