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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle