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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
référencement payant loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'asile loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle