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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
référencement payant loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de visite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.