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droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit exclusif droit compensatoire droits spécifiques droit litigieux Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit préférentiel rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droit d'accès à l'information droit de visite droit de prélèvement
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