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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits de grande voirie droits d'enregistrement droits de petite voirie rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits spécifiques droits ad valorem rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits de douane vente rendu à quai droits non acquittés droits d'affichage
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