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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
analyse des ventes recouvrement des créances rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur marché des capitaux comptabilité des dépenses engagées hystérésis des frais marché des non-consommateurs absolus certification des comptes
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