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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle