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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.