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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle