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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits annexes loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
livré droits acquittés loc. m.