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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu commission des marchés destruction créatrice modes de diffusion d'une publication port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) fermeture à l'épreuve des enfants destination publicité des prix secret des affaires CESP : Centre d'études des supports de publicité.
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