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Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
harmonisation d'une gamme d'articles surface d'une annonce marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes accord tarifaire marchandises diverses échange de marchandises ou de services position d'une annonce palier d'une technique Rémunération indirecte coût de passation d'une commande
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