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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.