A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.