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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.