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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.