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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.