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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
revenu national aux prix du marché loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux actuariel loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
kiosque à journaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
faux fond n. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
capitaux flottants loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de fidélité loc. m.
taux de réponse loc. m.
marché aux puces loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'investissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
optimal, optimale, optimaux adj.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'observation loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
faux n. m.
marché de travaux loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
abus de biens sociaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
Obligation à taux variable loc. f.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
commissaire aux comptes loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux plafond loc. m.
taux bonifié loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux n. m. p.
capitaux circulants loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de circulation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de change flottant loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux de duplication loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
frais généraux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rentabilité loc. m.
taux plancher loc. m.
droits annexes loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
capitaux propres loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accise loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
droits dérivés loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
auxiliaire de justice loc. m.
taux de distribution loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
obligation à taux révisable loc. f.
taux de possession d'un article loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'épargne loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
marché des capitaux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de transformation loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de retour loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de service loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
taux d'équipement loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits spécifiques loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux n. m.
magasins généraux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
nouveaux entrants loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.