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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'expansion loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux d'investissement loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux actuariel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de fidélité loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de croissance loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
comptes spéciaux loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux plafond loc. m.
magasins généraux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
vente aux enchères loc. f.
taux d'observation loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché de travaux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
capitaux circulants loc. m.
marché aux puces loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de couverture publicitaire loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux plancher loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits d'affichage loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
capitaux permanents loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits annexes loc. m.
faux n. m.
taux d'épargne loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de service loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
abus de biens sociaux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
auxiliaire de justice loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'écoute loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux n. m.
faux fond n. m.
taux de circulation loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de distribution loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
marginal, marginale, marginaux adj.
signal (p. : signaux) n. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
kiosque à journaux loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
commissaire aux apports loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux de change flottant loc. m.
capitaux flottants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
taux de retour loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux d'équipement loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
marché des capitaux loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux des frais de possession d'un article loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de réponse loc. m.
capitaux n. m. p.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
faux fret loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
frais généraux loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'usure loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'intérêt réel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.