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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.