A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de poursuite loc. m.
référencement payant loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.