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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
clause commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit du marketing loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de dénonciation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
international commercial terms angl.
droit européen loc. m.
centre commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
commercialisable adj.
nom commercial loc. m.
droit de place loc. m.
propriété commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
planification commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de recours loc. m.
contrôle commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
information commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
appareil commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit exclusif loc. m.
unité commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
agent commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
communication commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit préférentiel loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
administration commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
convention commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
qui de droit loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisation n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
direction commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
carte commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
système d'information commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
stratégie commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'auteur loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
preuve commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
entreprise commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.