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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle