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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.