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droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.