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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.