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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle