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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
faux n. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente aux enchères loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
frais généraux loc. m.
taux de transformation loc. m.
droits annexes loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de retour loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
crédit à taux révisable loc. m.
taux plancher loc. m.
taux plafond loc. m.
magasins généraux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
échanges commerciaux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
capitaux permanents loc. m.
taux d'usure loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'investissement loc. m.
capitaux flottants loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de rotation des stocks loc. m.
terminal, terminaux n. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux bonifié loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
taux d'observation loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
crédit de droits loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
capitaux circulants loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
auxiliaire de justice loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'échange loc. m.
faux fret loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'actualisation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
marché aux puces loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de circulation loc. m.
capitaux n. m. p.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'épargne loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
nouveaux entrants loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bureaux à la carte loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux nominal ou facial loc. m.
capitaux propres loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
livré droits acquittés loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'équipement loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de fidélité loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux de change flottant loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux actuariel loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de croissance loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
marché de travaux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
faux fond n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
abus de biens sociaux loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux n. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'expansion loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
CCP : compte-chèques postaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marché des capitaux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de couverture publicitaire loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.