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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
référencement payant loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de visite loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.