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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits dérivés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.