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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse plan de développement des produits spirale des prix et des salaires IOP : Internet des paiements garantie des investissements à l'étranger destinateur, destinatrice stabilité des prix écouler des marchandises ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing
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