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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation marchande des ménages commission de dépouillement des offres mécanisme des prix gestion des produits échange de marchandises ou de services BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics chambre des métiers CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement gâchage des prix destinataire
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