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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
études commerciales loc. f. p.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit civil loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
propagande commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
information commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
agent commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
recherche commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
risque commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
preuve commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
produit commercialisable loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
barattage commercial n. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
convention commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
clause commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
crédit de droits loc. m.
propriété commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
budget commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
société commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
système d'information commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
télévision commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
fonds commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
commercialisable adj.
droit de présentation loc. m.
administration commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de timbre loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
international commercial terms angl.
rendement commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
enseignement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
technico-commercial n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
logistique commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
accord commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
semaine commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
gestion commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.