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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit litigieux loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de visite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'auteur loc. m.