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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.