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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.