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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.