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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux bonifié loc. m.
taux de réponse loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'épargne loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
frais généraux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
terminal, terminaux n. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
marché de travaux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux plafond loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'échange loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits dérivés loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
gemmail (p. gemmaux) n. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
abus de biens sociaux loc. m.
droits d'accise loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de duplication loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
faux n. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de retour loc. m.
taux actuariel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de croissance loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux d'équipement loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
droits annexes loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
bureaux à la carte loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'intensité du marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'observation loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
capitaux propres loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
liste de cadeaux loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
taux de couverture d'un marché loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux n. m.
capitaux circulants loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
sensibilité aux prix loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux de lecture d'une publication loc. m.
faux fret loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de service loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de distribution loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
commissaire aux comptes loc. m.
faux fond n. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de l'intérêt légal loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
capitaux flottants loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
kiosque à journaux loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
crédit à taux révisable loc. m.
droits de douane loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux plancher loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché des capitaux loc. m.
taux d'usure loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.