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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit à l'image loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit mou loc. m.