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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de douane loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit litigieux loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.