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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit européen loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits spécifiques loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.