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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'entrée loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.