Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
clause incitative
clause commerciale
clause d'échelle mobile
clause résolutoire
clause de pénétration
clause de compétence
commission des clauses abusives
clause de non-concurrence
clause abusive
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