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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
revenu disponible brut des ménages domiciliation bancaire des importations et des exportations étude de marché descriptive marque d'origine taux des frais de possession d'un article désir cloisonnement des tâches AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments recherche descriptive prévision des ventes
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