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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gestionnaire des compétences UFI : Union des Foires Internationales (Paris) CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs vérité des prix OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services salle des ventes BOD : Bulletin officiel des douanes cloisonnement des tâches réinvestissement des revenus
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