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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause compromissoire clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause abusive commission des clauses abusives clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause dite de négligence clause transitoire clause du client le plus favorisé

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