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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause transitoire clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause de non-rétablissement clause d'agrément clause de sauvegarde commission des clauses abusives clause dite de négligence clause incitative clause de la nation la plus favorisée

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