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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
accord commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
balance commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
coopération commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
centre commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
technico-commercial n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
direction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
gestion commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de vote loc. m.
barattage commercial n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit européen loc. m.
agent commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
politique commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
preuve commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
budget commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
planification commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit antidumping loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits de douane loc. m.
attraction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
communication commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
international commercial terms angl.
interaction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
saturation commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
paracommercialisme n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
risque commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
enseignement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
convention commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit exclusif loc. m.
commercialisable adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de place loc. m.
contrôle commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisation n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle