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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
commission européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.