A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.