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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
WCF : fédération mondiale des chambres de commerce chambre des métiers marché d'études ou de prestations intellectuelles cahier des charges SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières artificialisation des sols examen des offres classement des marchandises analyse des besoins méthodes d'observation
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