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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
société commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
budget commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
information commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
frais de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
études commerciales loc. f. p.
parc d'activités commerciales loc. m.
interaction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialisable adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'établissement loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
semaine commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
radio commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de gage loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
convention commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
commercialisation n. f.
droiture (en) loc. adv.
objectif commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
publicité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de rétention loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
planification commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
enseignement commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
percée commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
propagande commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
facteur de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
appareil commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
clause commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
réseau de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
nom commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
accord commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
juridiction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
fonds commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
stratégie commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
centre commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
couverture commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de circulation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.