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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
facteur de commercialisation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
agent commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialiser v. tr.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
paracommercialisme n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
accord commercial loc. m.
commercialisation n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de visite loc. m.
coopération commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit litigieux loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
télévision commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
directeur commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
propagande commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
risque commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
unité commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit de mouillage loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
radio commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
interaction commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
couverture commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
tactique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
planification commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
balance commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
rentabilité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
convention commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
gestion commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
enseignement commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
nom commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
urbanisme commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
saturation commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
administration commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
barattage commercial n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit européen loc. m.
droit de poursuite loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
international commercial terms angl.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.