Dictionnaire commercial

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droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
retour sous douane	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit au bail	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit européen	loc. m.
sous douane	loc. adv.
droits d'auteur	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
droit de place	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit privé	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droit de rachat	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droits dérivés	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit de gage	loc. m.
abus de droit	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit civil	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
qui de droit	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
droits de petite voirie	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
expert en douane	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit compensatoire	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droits annexes	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de vote	loc. m.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de la concurrence	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
Droit en imsage	n. comp. m.
droit de tirage	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de visite	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
classement préférentiel des marques	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droits d'accès à un marché	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droit d'entrée	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droit de recours	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit commercial	loc. m.
droit de créance	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit de timbre	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit préférentiel	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droit d'établissement	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit de la consommation	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
agent en douane	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit d'option	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.

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