A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle