A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rachat loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.