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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit compensatoire loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.