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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle