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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit privé loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.