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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des ventes ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes stockage des données ravitaillement des soutes CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu marché d'études ou de prestations intellectuelles gestion des ventes déséquilibre blocage des prix résultats consolidés
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