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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises bureau des méthodes désabonner (se) boite à commandes marché des non-consommateurs relatifs TEE : tableau des échanges économiques stabilité des prix service de l'environnement et de la protection des consommateurs Centrale des bilans
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