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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indice des prix de détail désinvestir inscription des hypothèques répartition des lecteurs d'un support évasion des capitaux CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation espace unique des paiements en euros stockage des données recouvrement des créances distribution de dividendes
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