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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause résolutoire clause dite de négligence clause de la nation la plus favorisée clause compromissoire commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause pari passu clause de non-concurrence

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