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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
directeur commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
rendement commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
planification commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
paracommercialisme n. m.
abus de droit loc. m.
saturation commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de vote loc. m.
barattage commercial n. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
preuve commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
commercialité n. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit européen loc. m.
contrôle commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
études commerciales loc. f. p.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de souscription loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
objectif commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
interaction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
commercialiser v. tr.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
communication commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
convention commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agent commercial loc. m.
droit civil loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
commercialisation n. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
clause commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
direction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
accord commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
risque commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
attraction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'affichage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
fonds commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
télévision commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
budget commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
couverture commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit à l'image loc. m.
propriété commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
gestion commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
attaché commercial loc. m.
droit privé loc. m.