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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.