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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de gage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.