A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.