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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.