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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse Commission d'ouverture des plis ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés vérité des prix méthodes d'enquête cahier des charges fonctionnel d'un produit publicité clandestine ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes programme des ventes
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